Décision Exécutive EXEC-2026-00 : [Titre explicite]

Exposer succinctement la situation, le besoin opérationnel immédiat et la conformité au budget ou aux priorités de COHABITAT.CC.

Le projet ou l’activité requiert l’engagement suivant : […] ;
La dépense ou l’acte s’inscrit dans les limites des pouvoirs délégués à l’Exécutif par le CA (seuil maximal de 5 000 $ CAD) ;
Le Cercle concerné a été consulté et appuie la présente démarche.

IL EST DÉCIDÉ PAR CONSENTEMENT DU COMITÉ EXÉCUTIF :

D’autoriser : L’engagement de la dépense ou la conclusion de l’entente suivante : […] ;
D’allouer : Une somme maximale de [X XXX $ CAD] prélevée sur le budget d’opération ou le fonds d’amorçage de projet ;
De mandater : [Nom de l’officier ou du mandataire] pour coordonner la réalisation et obtenir les livrables afférents ;
De transmettre : Une copie de la présente décision au Conseil d’administration lors de la prochaine reddition périodique.

Officier(trice)	Rôle	Décision / Consentement	Date	Signature / Revue de la demande de fusion (pull request)
[Nom Officier 1]	[Rôle / Titre]	Consentement écrit	AAAA-MM-JJ	[Via Demande de fusion #XX Approve]
[Nom Officier 2]	[Rôle / Titre]	Consentement écrit	AAAA-MM-JJ	[Via Demande de fusion #XX Approve]