Résolution RES-2026-00 : [Titre explicite de la résolution]

Résolution RES-2026-00 : [Titre explicite de la résolution]

PRÉAMBULE & ATTENDUS

ATTENDU QUE :

  1. La personne morale COHABITAT.CC est constituée sans but lucratif sous la Loi sur les compagnies du Québec (Partie III) et poursuit des objets statutaires d’habitats écologiques et résilients ;
  2. [Exposer ici le contexte de fait ou la nécessité opérationnelle, légale ou financière] ;
  3. [Exposer les consultations, vérifications ou analyses préalables déjà menées] ;
  4. La présente résolution vise à encadrer formellement les décisions et mandats requis pour la poursuite de cette démarche ;

DISPOSITIF DE LA DÉCISION

IL EST RÉSOLU À L’UNANIMITÉ / PAR CONSENTEMENT DES ADMINISTRATEURS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION :

  1. D’approuver / D’autoriser : [Description claire et précise de l’action autorisée, du contrat à signer ou de la directive adoptée] ;
  2. D’allouer, le cas échéant : Une somme maximale de [Montant en $ CAD], prélevée à même le fonds opérationnel / de réserve [préciser la provenance budgétaire] ;
  3. De mandater : [Nom du ou des mandataires ou du cercle concerné] pour accomplir tous les actes, signer les documents afférents et poser les gestes nécessaires pour donner plein effet à la présente décision ;
  4. De requérir : Qu’un rapport d’avancement ou de reddition de comptes soit déposé lors de la prochaine séance du CA ou transmis par écrit avant le [Date d’échéance].

REGISTRE DES CONSENTEMENTS ÉCRITS (Art. 89.1)

Administrateur(trice) Vote / Consentement Date Signature / Revue de la demande de fusion (pull request)
Ricky Ng-Adam Consentement écrit AAAA-MM-JJ [Via Demande de fusion #XX Approve]
Claire Buffet Consentement écrit AAAA-MM-JJ [Via Demande de fusion #XX Approve]
Philippe Chartier Consentement écrit AAAA-MM-JJ [Via Demande de fusion #XX Approve]