Registre des Décisions Exécutives Déléguées (EXEC)

Registre des Décisions Exécutives Déléguées (EXEC)

Ce dossier archive les décisions de gestion courante adoptées par le Comité exécutif et les officiers de COHABITAT.CC.

Convention de nommage

ca/exec/decisions/YYYY-MM-DD-EXEC-XX-nom-court-en-kebab-case.md
  • YYYY-MM-DD : Date de la décision.
  • EXEC-XX : Numéro séquentiel annuel de la décision exécutive (ex. EXEC-01, EXEC-02).
  • nom-court : Résumé en quelques mots (ex. 2026-10-20-EXEC-01-mandat-etude-zonage-villeray.md).

Modèle type

Pour créer une nouvelle décision, copiez le fichier 2026-00-modele-decision-exec.md.